Your terms and conditions of use

Conditions générales de vente

Applicables à compter du 1^er Mai 2010

Préambule

Le présent site est édité par la société S&C PASSION, société à responsabilité limitée au capital de 4000 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de FREJUS sous le numéro 522 373 166 et dont le siège social est sis 17 impasse le Levant, Plein Soleil villa 13 83310 COGOLIN (N° de TVA intracommunautaire : FR23522373166).

Les présentes conditions générales de ventes sont conclues entre :

- d'une part, Stéphane Jegu et Chrystelle Poggioli représentants www.mamanetbebechic.fr (Ci après dénommés "Maman et Bébé Chic")

Maman et Bébé Chic

299, avenue Estienne d'Orves

Résidence Campagne Elisabeth

Bâtiment C
83160 La Valette du Var

mail : contact@mamanetbebechic.fr

tel : 09.53.60.37.56

- et d'autre part, les internautes naviguant sur le site http://www.mamanetbebechic.fr (Ci-après dénommés "le client").

www.mamanetbebechic.fr se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le site. Il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite ou achat sur le site www.mamanetbebechic.fr.

Les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site au moment de la validation de la commande. Toute commande dûment validée sur le site implique l'adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente et, éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits ou commandes.

En accédant au site, le client s'engage à respecter les conditions générales de vente ainsi que les conditions d'utilisation y figurant.

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les droits et obligations des parties résultant de la vente à distance des produits proposés sur le site de commerce électronique www.mamametbebechic.fr visible à l'adresse http://www.mamanetbebechic.f.

Elles s'appliquent à l'exclusion de tout autre document.

2. Produits concernés

www.mamanetbebechic.fr est un site qui propose à la vente des produits textiles, puériculture et accessoires. Tous les textes et photographies ont été conçus avec la plus grande attention. Le descriptif des produits indiqué sur le site est fidèle aux informations communiquées par les fabricants/fournisseurs de Maman et Bébé Chic.

La responsabilité de Maman et Bébé Chic ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions dans le contenu des descriptifs des produits. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits décidées par les fabricants/fournisseurs. Les variations de couleurs entre le produit photographié et le produit dans la réalité, si elles existent, sont fortuites. Les textes et photographies ne pourront en aucun cas devenir des données  contractuelles et n'ont qu'une valeur indicative.

3. La commande

Le client peut, à tout moment, demander des renseignements complémentaires avant de passer commande, par email (contact@mamanetbebechic.fr), en indiquant clairement la référence du produit.

Dans le processus de commande, le client devra saisir l'ensemble de ses coordonnées (civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison, e-mail et numéro de téléphone) afin que Maman et Bébé Chic  puisse assurer la livraison des produits commandés. En retour, le client recevra un courrier électronique de confirmation lui indiquant un identifiant qu'il pourra réutiliser, s'il le souhaite, lors d'une prochaine commande afin de ne pas avoir à ressaisir l'ensemble de ces informations. Le client déterminant lui même son mot de passe de connexion.

Le client intéressé par un produit visible sur le site www.mamanetbebechic.fr doit cliquer sur l'icône "ajouter au panier". Le client devra s'assurer au préalable des spécificités de sa commande (couleur, quantité, etc...). Il valide le choix du ou des produits sélectionnés par un simple clic.

La livraison et la facturation à des adresses différentes sont accessibles par des cases à cocher qui affichent de nouveaux formulaires.

Lorsque le client clique sur le bouton "valider", il accède au récapitulatif de sa commande où l'ensemble des informations sont rappelées.

Ce procédé de "double clic" permet au client de vérifier le détail de sa commande, le prix total TTC et corriger d'éventuelles erreurs.

Toute commande emporte acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Dans le cas où le client bénéficie d'une offre spéciale, il doit au préalable saisir un code qui lui aura été attribué dans le champ prévu à cet effet. Les offres ne sont pas cumulables.

Maman et Bébé Chic confirme au client, dans les meilleurs délais, l'acceptation de sa commande (attribution d'un numéro) à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiquée. La vente sera conclue à compter du paiement pour les commandes réglées en ligne par carte bancaire, par Paypal, ou de la date de l'encaissement du règlement par chèque.

4. Prix

Les prix ne sont applicables que pour les ventes conclues à distance à partir du site www.mamanetbebechic.fr.

Les prix sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises (TTC). La taxe sur la valeur ajoutée est celle vigueur sur le territoire français au jour de la commande. Les prix ne comprennent pas les frais liés au transport (facturés en sus). Maman et Bébé Chic se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Seul le prix indiqué au moment de la validation de la commande sera applicable.

5. Paiement

Maman et Bébé Chic met tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne par le client et lui propose plusieurs  moyens de paiement :

Le règlement s'effectue par paiement comptant à la passation de commande, soit par carte bancaire (Mastercard, Visa, CB), soit par Paypal, soit par chèque bancaire ou postal (banque française).

Une facture est éditée et jointe au colis expédié par Maman et Bébé Chic.

6. Clause de réserve de propriété

De convention expresse, et conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, les produits commandés restent la propriété de Maman et Bébé Chic jusqu'au paiement intégral de leur prix par le client.

En cas d'inexécution de ses obligations par le client, quelle qu'en soit la cause, Maman et Bébé Chic sera en droit d'exiger la restitution immédiate des produits aux frais,  risques et périls du client.

7. Droit et délai de rétractation

Conformément à l'article L121-20 (et suivants) du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des produits commandés sans avoir à justifier de motifs, ni à payer des pénalités, à l’exception, des frais de retour. 
Les frais d'envoi et de retour seront alors à la charge du client. Seuls les produits achetés seront remboursés.

Toute demande de retour parvenue à Maman et Bébé Chic au delà de ce délai pour quelque raison que ce soit, ne pourra pas être acceptée.

Les produits sont à retourner neufs, dans leurs emballages d'origine, intacts, non ouverts, non utilisés, complets (accessoires, notice...) et accompagnés d’une copie de la facture.

Les produits vendus sous blister ou munis d'une étiquette de garantie doivent être retournés en l'état.

Les articles retournés ouverts, incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.

Attention, sont exclus de tout échange, retour ou remboursement les articles soldés et articles sur commande spéciale.

Les retours doivent impérativement être adressés à : Maman et Bébé Chic « Service client» - 299 avenue Estienne d'Orves - Résidence Campagne Elisabeth - Bâtiment C -  83160 La Valette du Var.

Le remboursement des produits sera effectué dans un délai de 10 jours à compter de la date de réception à l'adresse indiquée ci dessus à condition qu'aucune anomalie ne soit constatée.

8. Remboursement

En cas d’exercice du droit de rétractation par le client, Maman et Bébé Chic s’engage à établir un remboursement ou un avoir de la totalité des sommes versées (montant de la commande hors frais de livraison) au client.

9. Disponibilité

Les offres de vente (produits et prix) sont valables dans la limite des stocks disponibles. En conséquence, Maman et Bébé Chic ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée.

Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d'un article non disponible sera considérée comme non fondée.

Dans le cas d'une commande validée d'un produit ou d'un article devenu indisponible, Maman et Bébé Chic s'engage à avertir dans les meilleurs délais le client par email ou téléphone. Une nouvelle date limite de livraison du produit dit indisponible est communiquée au client qui peut décider librement de maintenir sa commande ou alors de l’annuler.

Si le client décide de maintenir sa commande, tous les produits disponibles de sa commande sont alors expédiés en même temps que l’article indisponible, dès réapprovisionnement du stock. Un seul envoi sera réalisé.

Conformément aux dispositions légales, en cas d’un retard de plus de sept jours par rapport à la date annoncée, et non justifié par la force majeure le client est dans son droit de dénoncer sa commande par courrier recommandé avec accusé de réception. Il obtiendra un remboursement intégral des sommes versées selon les modalités prévues dans le paragraphe 8 des présentes conditions générales de vente dans les 30 jours.

10. Zone géographique

Les livraisons sont effectuées par La Poste et Chronopost à l’adresse de votre choix à l’exception des boites postales des armées.

Livraison par Colissimo 48h

Vers la France Métropolitaine (y compris la Corse), Monaco, Andorre

Emballage pré affranchi avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi, engagement sur les délais de 2 jours ouvrables (1)

Format souple : résistance maximum 1kg (280x210)

Format M : résistance 3kg (230x130x100)

Format L : résistance 5kg (315x210x157)

Format XL : résistance 7kg (383x250x195)

(1) Pas d’engagement sur les délais vers Andorre

- Commande inférieure à 89 €                         => frais de port = 5,90 €

- Commande supérieure ou égale à 89 € => frais de port offerts

Attention ! Notre offre de port gratuit n'est valable que pour les livraisons vers la France métropolitaine, la Corse et la Principauté de Monaco.

Vers l'international

Engagement sur les délais de livraison pour 15 destinations :

9 pays européens : Allemagne, Belgique, Royaume-Uni, Pays-Bas, Luxembourg, Italie, Espagne, Danemark et Suisse.

6 grands centres économiques mondiaux : USA, Australie, Hong-Kong, Japon, Chine et Corée du Sud.

Pour les autres destinations, délais indicatifs de livraison de 4 à 8 jours ouvrés.

Emballage pré affranchi avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi (1)

(1) Du dépôt à la livraison vers certaines destinations, sinon, jusqu’au point de sortie de la France Métropolitaine

Zone tarifaire 1 : Union Européenne, Suisse, Norvège => Tarif = 26.9€

Zone tarifaire 2 : autres destinations => Tarif = 35.5€

Livraison par Chronopost 24h

Vers la France Métropolitaine (y compris la Corse), Monaco, Andorre

Emballage pré affranchi avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi (1) = 26€

(1)   Pas d’engagement sur les délais vers Andorre

Chrono Europe

Emballage pré affranchi avec preuve de dépôt, livraison contre signature, suivi = 71.92€

Le cas particulier du chèque cadeau

- Envoi postal      => frais de port = 1,20 €

- Envoi par mail   => frais de port gratuits